michael michael

22-05-2012
Éducation civique

résolu

la comparaison du processus de création d'un loi et du processus de création d'un règlement

Répondre :

23-05-2012

La loi a valeur d'obligation qui s'applique à tous alors que le réglement peut varier fonction du domaine de référence

Answer Link

D'autres questions

Voila je ne sais pas trop comment faire,merci de votre aide . C'est en piece joint

bonjour je fais une rédaction sur le thème : notre époque multiplie les échanges par differents moyens de communication. pensez_vous que les relations soient pl

bonsoir ,, on peut charger des camions de 30 tonnes..mais si on charge des 20 tonnes, on peut en mettre 8 de plus..combien peut-on charger de camions de 30 tonn

Je n'est pas compris pk y'a 1/2 après ......(1-lna)+ 1/2 .... C'est la deuxième ligne

bonjour, je suis en 4eme voici plusieurs exercice que je n'arrive pas a faire : exercice 1 : developper chaque expression A=(x+2)(y+3) et

Salut à tous ! J'aurais besoin d'aide pour cet exercice. Si on ne le fait pas, on a un 0/20 dans la moyenne (comme pour tous les exercices non faits). S'il vous

Différent organes sont sensibles au passage du courant électrique : lesquels ?

Svp j'aimerais que quelqu'un me fasse ce calcul car c'est pour mon contrôle et je n'y arrive pas. Le calcul est le suivant : ( 3V2 + 1)au carré + 5V2 + 1 - 1

Bonjours est ce que quelqu'un peux m'aiders'il vou pl c'est pour jeudi.

a la sortie d'un nouveau modèle, un constructeur automobile a prévu de vendre la version HDI dans des proportions de 60% 1) Quelle est la valeur de p. proportio